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Marques déposées par la société NOVAR SYSTEMS LIMITED
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VIPER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIPER
NOVAR SYSTEMS LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
93458844
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2023

Présentation de la marque VIPER

Déposée le 10 mars 1993 par la société NOVAR SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société NOVAR SYSTEMS LIMITED domicilié(e) HONEYWELL HOUSE, SKIMPED HILL LANE, GRANDE-BRETAGNE, BRACKNELL BERKS-RG12 1EB - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque VIPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIPER est expirée depuis le 10 mars 2023.

NOVAR SYSTEMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ID


NOVAR SYSTEMS LIMITED, Société britannique - HONEYWELL HOUSE, SKIMPED HILL LANE, GRANDE-BRETAGNE, BRACKNELL BERKS-RG12 1EB - France


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238176 - Publication au BOPI 2003-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324176 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 25 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442922 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 6 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336428 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 29 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436134 - Publication au BOPI 2006-06-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523539 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

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